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Ce site est édité par Stéphanie Mitrovic

15, chemin de la mort aux ânes

34750 Villeneuve-lès-maguelone

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Adresse mail : stephypnose@yahoo.fr

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PayPal (Europe) S.à.r.l. & Cie, S.C.A est un établissement de crédit sous licence du Luxembourg, conformément à l'article 2 de la loi du 5 avril 1993 sur le secteur financier et son amendement, et est soumis au contrôle de l'autorité luxembourgeoise en vigueur, la Commission de Surveillance du Secteur Financier, sis L-1150 à Luxembourg.

Le service se limitant à la monnaie électronique, ce qui ne le qualifie pas de service de dépôt ou d'investissement aux termes de la loi, les clients de PayPal ne sont pas protégés par les programmes de garantie des dépôts financiers du Luxembourg, assurés par l'Association pour la Garantie des Dépôts Luxembourg (AGDL).

Prestation de service :

Coach éveil de conscience, Hypnose et soins énergétiques

Date de dernière mise à jour 19/08/2022

ARTICLE 1 : ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Avant d'utiliser les services du cabinet en ligne de Stéphanie Mitrovic, le client doit d'abord accepter les présentes conditions. Le client ne pourra pas utiliser les services s'il n'a pas au préalable accepté les conditions.

L'acceptation des conditions résultera soit :

Du clic par le client signifiant son acceptation des conditions, dans l'hypothèse où cette option lui est offerte dans l’interface de souscription de nos consultations en ligne ;

De l'utilisation effective par le client de nos services. Dans cette hypothèse, le client reconnait et accepte que cette utilisation soit dès lors considérée par Stéphanie Mitrovic comme valant acceptation des Conditions.

Nous encourageons le client à imprimer ou enregistrer un exemplaire des conditions en présence.

ARTICLE 2 : OBJET

Les présentes conditions régissent les ventes d'entretien et séances à distance, par téléphone ou Skype, par Stéphanie Mitrovic.

ARTICLE 3 : CONTENU DE LA PRESTATION

Un entretien et une séance d'environ une heure

Les séances d'hypnoses sont spécialement conçues pour chaque client en fonction de leur(s) problème(s).

ARTICLE 4 : IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE DE SERVICE

Stéphanie Mitrovic

15, chemin de la mort aux ânes, 34750 Villeneuve-lès-maguelone

Tél. mobile : +33 606810341

www.stephyno@yahoo.fr

ARTICLE 5 : PRIX

Le prix des séances est indiqué en euros toutes taxes comprises.

Stephypnose se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le service sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la prise de rendez-vous.

ARTICLE 6 : DEMANDE DE RENDEZ-VOUS

Avant de payer votre consultation à distance, vous devez convenir d'un rendez-vous avec Stéphanie Mitrovic, par email à stephypno@yahoo.fr ou par téléphone ou SMS au 06 06 81 03 41.

ARTICLE 7 : VALIDATION DE VOTRE RENDEZ-VOUS

Dès lors que vous avez accepté une date et un créneau horaire proposés par Stéphanie Mitrovic, le paiement de la consultation confirme votre rendez-vous.

ARTICLE 8 : PAIEMENT

Tout paiement d'une consultation à distance entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
Le règlement de votre prestation s’effectue grâce au système sécurisé Paypal ou vous pouvez également payer par chèque, à l'ordre de Stéphanie Mitrovic , adressé au 118 rue du clos des entreprises 34970 Lattes. Le chèque devra être parvenu à cette adresse au moins 48h avant le rendez-vous.

Ou également par virement sur mon compte avec les coordonnées bancaires que je vous enverrai par mail si vous choisissez ce mode de paiement.

Stéphanie Mitrovic se réserve le droit de ne pas ne pas honorer un rendez-vous qui n'aurait pas été préalablement payé.

ARTICLE 9 : RETRACTATION

En application de l'article L121-20-2 du code de consommation, en validant sa commande pour une consultation sous 48H, l'utilisateur renonce expressément au délai de rétractation de 7 jours ouvrables.

En cas d’exercice du droit de rétractation, Stéphanie Mitrovic procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

ARTICLE 10 : ANNULATION

Tout rendez-vous annulé par le client, à moins de 48 h, ne sera pas remboursable.
Dans le cas où Stéphanie Mitrovic ne serait pas en mesure d'assurer le rendez-vous, celui-ci serait reporté ou remboursé selon votre choix.

ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité de mon site est protégée par la législation française relative à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des éléments (textes, images, graphismes) composant le site, tout comme l'ensemble des documents fournis suite aux entretiens produits par Stéphanie Mitrovic, ne peut, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Stéphanie Mitrovic. Le non-respect de cette interdiction peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

ARTICLE 12 : CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conditions Générales de Vente de Stephypnose

Merci de votre intérêt pour mes produits ! Vous trouverez ci-dessous les Conditions Générales de Vente s’appliquant à votre achat, qui visent à expliciter vos droits. Nous espérons que vos achats se dérouleront bien !

Ce site est la propriété de Stéphanie Mitrovic en sa totalité.

Généralités

Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent pour toute commande passée auprès de stephypnose sur www.stephypnose.com.
Est considéré comme “client” toute personne physique ou moral réalisant une commande par le biais du site.

Nous vendons des produits dans différents pays, aussi ces Conditions Générales de Vente sont-elles prévues pour s’appliquer dans le monde entier. Il est toutefois possible que des lois supplémentaires s’appliquent selon le pays où vous vivez. Nous respectons ces lois applicables, et aucune disposition de ces Conditions Générales de Vente ne saurait être perçue comme une limitation de vos droits, si les lois concernées vous offrent des droits plus importants que ceux indiqués dans les conditions présentées ici.

1- Commandes

Lorsque vous recevez une confirmation de commande de notre part, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé. Nous vous recommandons de conserver la confirmation de commande pour tout contact à venir avec nous. Nous pouvons rejeter une commande pour diverses raisons, par exemple si vous fournissez des données personnelles incorrectes ou si vous avez un passif de non-paiement de dettes.
Jusqu’à réception de cette confirmation de notre part, vous avez la possibilité d’annuler votre commande. Dans cette éventualité, nous remboursons tout paiement effectué par vous.
Nous pouvons annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. Nous remboursons alors tout montant payé et vous informons de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif. Toute indisponibilité ne saurait engager la responsabilité de la société stephypnose ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour l’acheteur.
Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente.
De plus les articles qui sont personnalisés changent d'un problème à l’autre.
L’attention de l’acheteur est attirée sur le fait que les photographies illustrant les produits sont réalisées dans les meilleures conditions afin de vous garantir un visuel optimal. Il est cependant possible de constater une différence de couleur entre le visuel et le produit.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client peut contacter le vendeur à l’adresse : stephypno@yahoo.fr

2- Informations client

Vous êtes responsable de l’exactitude des données personnelles que vous nous fournissez.

3- Tarifs

Les prix indiqués s’appliquent aux commandes passées sur le site stephypnose
Tous les prix sont exprimés en Euros et T.T.C (T.V.A. non applicable, art. 293 B du CGI) et ne comprennent pas les frais de livraison. Ceux-ci seront facturés en fonction de la commande et de la zone de livraison.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité.
Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

4- Envoi et livraison

Les frais de livraison :
-livraison en Colissimo en France métropolitaine : 7 euros
-livraison en Colissimo pour l'Union Européenne : 14 euros
-livraison en Colissimo pour le reste du Monde : 20 euros

-livraison mondial relay : 5 euros (retrait dans un point retrait Mondial relay)https://www.mondialrelay.fr/trouver-le-point-relais-le-plus-proche-de-chez-moi/

Pour toute livraison mondial relay merci de m'inquer le nom du point relais ou ils souhaitent aller chercher leur colis

Le vendeur se réserve le droit de modifier les frais de livraison en fonction du poids de la commande.

Les frais de livraison sont offerts à partir de 100 € d’achats sur le site.

Le prix doit être payé en totalité avant l'expédition.

La livraison est faite à l'adresse indiquée sur le bon de commande.
Les délais d'expédition sont donnés à titre indicatif et peuvent aller de 2 à 12 jours.
La livraison est assurée par les services de La Poste qui sont les seuls responsables en cas de perte ou de dépassement de délai.

5- Modalités de paiement

Commande avec obligation de paiement : la passation de commande oblige le paiement du client.

Le site boutique www.stephypnose.com accepte les modes de paiement suivants :

Par carte bancaire : Les paiements s’effectuent en ligne grâce à une plate-forme de paiement entièrement sécurisée. Lorsque vous validez votre panier, vous êtes redirigé sur la page de paiement où vous n'avez plus qu'à vous laisser guider. Vous pouvez alors remplir tous les champs sur une page sécurisée et procéder au paiement.

Par PayPal : la sécurisation des paiements par carte bancaire est assurée par le site Paypal.

Le consommateur garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

La facture vous sera envoyée en format PDF par courrier électronique au moment de la commande.

6- Droit de rétractation

Vous pouvez annuler votre commande en nous prévenant dans les 8 jours à compter de la réception des produits commandés. Vous devez ensuite nous informer de votre rétractation en indiquant votre nom, votre adresse physique, votre adresse de courriel, votre numéro de commande ainsi qu’une description des produits faisant l’objet de la rétractation, par exemple en utilisant le formulaire en ligne sur le site Internet. Vous devez également nous retourner sans attendre les produits annulés à vos frais, dans les 8 jours suivant votre avis de rétractation. Vous êtes responsable de l’état des produits pendant leur retour. C’est pourquoi nous vous recommandons fortement de les envoyer bien emballés, en bon état et dans leur boîte ou emballage d’origine. Toutefois, les articles créés “sur mesure” ou personnalisés par l’acheteur, ne sont ni échangeables ni remboursables.
Tout retour doit impérativement faire l’objet d’un accord préalable par mail à obtenir à l’adresse suivante : stephypno@yahoo.fr. Les frais de port de retour seront à la charge de l’acheteur. Les conditions du retour doivent être similaires à celles de l’envoi initial.

Lorsque vous procédez à une rétractation, nous remboursons le prix que vous avez payé pour les produits annulés, y compris les frais d’envoi pour une livraison standard (la méthode de livraison la moins chère, ce qui signifie que vous ne serez pas remboursé pour des dépenses supplémentaires entraînées par le choix d’une livraison expresse ou autre). Nous déduirons néanmoins du montant à rembourser toute dépréciation de la valeur des produits, si celle-ci est due au fait que vous les ayez manipulés plus qu’il n’était nécessaire pour en déterminer la fonction ou les caractéristiques. Les frais d’envoi ne sont également remboursés que si les produits retournés constituent une commande entière, et non si vous n’annulez qu’une partie de la commande. Nous paierons le montant à rembourser dès que possible, et dans les 8 jours suivant l’avis de rétractation. Nous retarderons néanmoins le paiement jusqu’à la réception des produits retournés ou de la preuve qu’ils nous ont bien été envoyés (certificat d'expédition). Le remboursement sera effectué avec la même méthode de paiement que celle que vous avez utilisée pour payer les produits annulés, sauf accord contraire.

Votre droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats qui :

concernent un service qui a été entièrement réalisé, si, en passant votre commande, vous avez accepté dès le début de la réalisation du service qu’il n’y aurait aucun droit de rétractation après la réalisation du service
concernent des biens ou un service pour lesquels le prix dépend de fluctuations du marché que nous ne pouvons contrôler et qui peuvent se produire au cours de la période s’écoulant entre la réception de votre part des produits annulés et votre avis de rétractation.
concernent des biens ayant été fabriqués conformément à vos spécifications ou qui sont clairement personnalisés
concernent des biens pouvant rapidement se détériorer ou expirer
concernent des biens dont le sceau aurait été brisé et qui ne peuvent être retournés en raison de risques pour la santé ou l’hygiène, si le sceau a été rompu par vous
concernent des biens qui, après livraison, par leur nature, ont été mélangés de manière irréversible avec d’autres articles
concernent des enregistrements audio ou vidéo scellés ou un logiciel informatique scellé, dont le sceau a été rompu par vous
concernent des numéros particuliers d’un journal ou d’un magazine
concernent les contenus numériques fournis en dehors d’un moyen tangible, si vous avez explicitement accepté une livraison de cette manière et accepté l’absence de possibilité de rétractation
concernent des événements culturels et sportifs, ou toute autre activité similaire de loisir, alimentaire, de restauration, ou tout autre service similaire, ainsi que l’hébergement, le transport de biens ou la livraison de véhicules, où nous ne serions pas en mesure de fournir le service sur une journée ou une période spécifique

7- Limitation de la responsabilité

Dans la mesure où la loi applicable ne mentionne pas de dispositions contraires, notre responsabilité est limitée aux dommages directs et en aucun cas aux dommages indirects, tels qu’une perte de revenus, etc

Un maximum de précautions est pris afin d'éviter tout risque d'allergie. Tous les produits utilisés sont indiqués dans la composition des rituels. Cependant, chacun réagissant différemment aux produits et matériaux, Stéphanie Mitrovic ne pourra être tenue responsable des allergies.
Aucun remboursement ne pourra être effectué à ce titre.

8- Droits de propriété intellectuelle

Le site Web et son contenu nous appartiennent ou appartiennent à nos donneurs de licences et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela signifie que les marques, les noms d’entreprises, les noms de produits, les images et les graphismes, la conception du site, sa mise en page et les informations sur les produits, services et d’autres contenus ne doivent pas être copiés ou utilisés sans notre autorisation écrite préalable.

9- Renonciation

Nous nous réservons la possibilité que notre site Web comporte des erreurs, par exemple des erreurs concernant des images ou des erreurs typographiques, notamment des erreurs dans des descriptions de produits ou des spécifications techniques, des prix inexacts ou des informations incorrectes concernant la disponibilité d’un produit dans le stock. Nous sommes habilités à corriger toute erreur évidente et à modifier ou mettre à jour à tout moment les informations publiées sur le site Web en conséquence.

Les images sur le site Web sont uniquement prévues à des fins d’illustration et ne constituent pas une garantie du nombre exact de produits que vous pourriez recevoir en passant une commande, ni de l’apparence exacte, du fonctionnement ou de l’origine des produits.

10- Modifications des Conditions Générales de Vente

Nous sommes susceptibles de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Nous publierons ensuite les Conditions Générales de Vente modifiées sur notre site Web, qui ne prendront effet que lorsque vous les aurez acceptées (à l’occasion d’une nouvelle commande ou lors de la consultation du site Web).

11- Droit applicable et litiges

Dans l’éventualité d’un litige, nous nous efforçons de respecter toute décision prise par les autorités nationales de protection des consommateurs.

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces Conditions Générales de Vente sera régi et interprété en vertu des lois du pays ou de l’État où nous menons nos activités et sera soumis à la compétence non exclusive du tribunal du lieu de constitution de notre entreprise. « Compétence non exclusive » signifie que vous avez la possibilité de présenter une réclamation contre nous dans un autre pays si la loi applicable le permet.

ARTICLE 13 : LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les parties conviennent que le présent contrat est soumis au droit français. Toutes les contestations doivent être portées devant les juridictions limitrophes du Tribunal de Grande Instance de Sens par application de l'art. 47 du Code de Procédure Civile jusqu'au 01 septembre 2017 puis ensuite au Tribunal de grande Instance de Montpellier par application de l'art. 47 du Code de la procédure Civile.

Politique de confidentialité

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNEES SUR LE SITE WWW.stephypnose.com

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous
concernant.

Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer vos droits en contactant stephypno@yahoo.fr

• Mettre à jour ou supprimer vos données en vous connectant à votre compte et en configurant ses paramètres ;
• Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ; Demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes ;
• Demander la suppression de vos données ;
• Demander la suppression de votre compte ;
• Demander la limitation du traitement de vos données ;
• Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
• Vous opposer ou retirer votre consentement à l’utilisation, par nos services, de vos coordonnées pour l’envoi de nos promotions et sollicitations via courriers électroniques, messages SMS, appels téléphoniques et courriers postaux.

Ce droit demeure valable que les informations vous concernant nous aient été transmises directement par vous ou par des partenaires tiers à qui vous les avez communiquées.

Ces différents droits sont à exercer soit en modifiant les paramètres de votre compte, soit directement sur le Site à la rubrique « Contact » soit en contactant stephypno@yahoo.fr

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités et sollicitations (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique) et invitations, vous avez la faculté de modifier vos choix en nous contactant dans les conditions évoquées ci-dessus ou, le cas échéant, en modifiant les paramètres de votre profil en ligne.

« Les données personnelles pouvant être collectées sur le Site sont les suivantes :
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L'accès à vos données personnelles est strictement limité aux employés de La Boutique de stephypnose, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité.

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Ces différents droits sont à exercer soit en modifiant les paramètres de votre compte, soit directement sur le Site à la rubrique « Contact », par courriel à l'adresse suivante : stephypno@yahoo.fr

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée.

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